Rapports

Vous trouverez ici des rapports officiels, en format PDF, contenant des informations qui, nous l’espérons, vous aideront dans votre compréhension des enjeux par rapport aux compteurs intelligents.

Nous vous invitions à découvrir d’autres rapports extrêmement éclairant sur notre site anglais

https://www.smartmetersafeguard.com/resources/reports

Rapport d'évaluation du Bouclier CI

Rapport réalisé par la firme 3E (Stéphane Bélainsky) dont l’expertise est reconnu entre autre par Hydro-Québec et la Régie de l’énergie.

Celui-ci présente une évaluation comparative des émissions de radiofréquences d’un compteur électrique Landis & Gyr Focus AXR-SD. avant et après l’installation du Bouclier CI.

Analyse des compteurs "intelligents"

Rapport réalisé par le Centre de recherche industriel du Québec (CRIQ) à la demande d’Hydro-Québec. Il présente les résultats des tests et mesures effectués sur les compteurs intelligents.

Puisque nous sommes intéressés par les valeurs crêtes, deux sections nous intéressent particulièrement. La première, section 4.1, nous indique clairement la quantité totale d’impulsions émises par  jour, tous les jours. La seconde, section 5.2, nous montre la valeur de densité de puissance (radiation) maximale.

Ondes pulsées - mise en évidence

Ce document est un essai de mise en évidence basique des ondes pulsées.
Le but est de montrer les ondes pulsées typiques connues actuellement et d’expliquer comment les visualiser.

Ce document nous aide aussi à comprendre ce que représente concrètement la valeur moyenne d’une onde pulsée comme celle des compteurs intelligents.

Rapport d'évaluation des émissions de radiofréquences des compteurs intelligents

Rapport déposé au BAPE, réalisé par Stéphane Bélainsky de Expertise Électromagnétique Environnementale 3E inc.

On y fait l’évaluation des émissions de radiofréquences de compteurs intelligents Landis+Gyr Gridstream RF Zigbee situés à différents endroits dans la région métropolitaine de Montréal. On y voit les valeurs crêtes ainsi que les valeurs moyennes en passant par le « temps d’attente » entre chaque impulsion.

Rapport sur l'impact des compteurs intelligents sur la protection des renseignements personnels

Rapport réalisé par la Commission d’accès à l’information du Québec.

Un mandat d’inspection a été émis le 16 décembre 2011. Ce mandat consistait à réaliser des travaux d’inspection afin de vérifier le respect de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1, ci-après Loi sur l’accès) par Hydro-Québec en ce qui a trait à l’utilisation de compteurs de nouvelle génération et à l’implantation d’une « Infrastructure de mesurage avancée » (IMA).

Effets des compteurs 'intelligents' sur la santé

Document qui présente les résultats d’une étude réalisée dans l’État du Maine entre le 4 décembre 2012 et le 28 janvier 2013 dans le but de fournir à un organisme réglementaire (comparable à la Régie de l’énergie du Québec) des données démontrant qu’il y a une corrélation directe entre le déploiement des compteurs intelligents et l’apparition ou l’aggravation de problèmes de santé.

Tarifs et conditions du distributeur (Hydro-Québec)

Document officiel sur les tarifs d’Hydro-Québec en vigueur le 1er avril 2016 et les conditions de leur application.

Approuvés par la Régie de l’énergie conformément à la décision D-2014-052

Le secteur résidentiel est facturé selon le tarif D, Chapitre 2, Section 2, page 12.

Conditions de service d'électricité (Hydro-Québec)

Document officiel d’Hydro-Québec sur les conditions de service d’électricité (1er avril 2015).

On peut se référer à la section 10.4 (pages 21-22) pour des détails concernant le « Mesurage sans émission de radiofréquences ». Il y a aussi un paragraphe fort important à la section 10.4.1, « Mesures transitoires », pour les gens qui ont payé des frais initiaux d’installation trop élevés pour le changement d’un compteur intelligent à un compteur non-communiquant.